Représentant légal

Mr Guy Bouchand

Siège social : 7 rue de l'Union 27300 Bernay

SIRET : 523 931 210 00018

RCS : 523 931 210 Evreux

EURL au capital de 7 000 Euros

Conditions d'utilisation des sites

En accédant à ces sites, l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ces sites.

L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ces sites des informations illégales. Il est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.

Propriété intellectuelle

Les logos, écrits, graphismes diffusés sur ce site appartiennent au représentant légal.
Toute utilisation commerciale ou dans un site personnel, est strictement interdite sans accord préalable.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives au client a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1428434. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès du vendeur.

Hébergeur

OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France Tél : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 €/min)

Réalisation

http://www.corroy-creation.fr/